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Mascottes

ATTENTION: LE DESSINATEUR DE CES MASCOTTES NE REALISE PAS DE DEGUISEMENTS OU DE COSTUMES !!!

UNIQUEMENT LA CREATION IMAGEE DE MASCOTTES POUR TOUS SUPPORTS PRESSE, WEB & INTERNET, IMPRESSIONS DIVERSES (tshirts, objets ect) OU A DESTINATION D'ENTREPRISES CONCEPTRICES DE COSTUMES/DEGUISMENTS DE MASCOTTES...

Merci
mardi 6 août 2013
LICENCE
(conditions d'utilisation des mascottes/logos ou travaux @dipson)

Utilisations de la mascotte/logo autorisées

Le DETENTEUR D'UNE LICENCE a le droit d'incorporer, de publier et d'utiliser la mascotte/logo dont il détient la licence lors de l'achat de son produit sur http://www,adipson,fr ou la boutique http://www,shop-le-lapin-rose,blogspot,fr

Les usages autorisés :

-Conception de sites Internet, bannières, publicités, pages promotionnelles....
-Vous pouvez recadrer, redimensionner, retravailler ou compresser.
-Vous pouvez renommer les mascottes. 
-Vous pouvez utiliser la mascotte à des fins promotionnelles comme les bannières publicitaires, boutons, les affiches et illustrations sur internet ainsi que sur tous les supports papiers, presse, entêtes, cartes de visites, autocollant, stickers etc
-Vous pouvez utiliser la mascotte sur des designs de kits graphiques destinés à la revente/location.
-Vous pouvez les utiliser dans des headers, présentations web et tous support qu'il soit. (porte clefs,casquettes,écharpes...)




Revendeurs :

Au même titre que si vous la faites réaliser sur mesures pour la revendre à une tierce personne, l'autorisation pour commercialiser la mascotte une fois celle-ci en votre possession (droits acquis après achat) est depuis 2013 accordée.
Vous êtes donc autorisé à revendre une mascotte commandée sur mesure ou achetée dans cette boutique, sans frais supplémentaires ou licence additionnelle.
Un bonne éducation vous guidera simplement vers le geste de m'en informer tout simplement.

 
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Utilisations interdites

En acceptant le CONTRAT, vous reconnaissez NE PAS AVOIR LE DROIT :

-De louer la diffusion ou possession de la mascotte à une tierce personne.

Le détenteur d'une licence reconnaît que l'utilisation d’une mascotte  doit être utilisée selon les articles précédents que dans le cas contraire, celui-ci pourrait s'exposer à des poursuites judiciaires.

Adipson peut supprimer à tout moment la licence du CLIENT sans remboursements au cas où le CLIENT aurait utilisé ces produits en dehors des conditions présentes dans ce contrat.

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Titre de propriété du produit
L'Entreprise Adipson cède tous les droits de diffusions et d’exploitations de la mascotte, mais  en aucun cas l'acquéreur ne peut se déclarer comme étant l’auteur de cette mascotte.

Pour acquérir vos droits complets sur la mascotte afin de la protéger des tiers personnes mal intentionné, il est conseillé de protéger votre mascotte au travers d'un dépôt à l'INPI

Cette licence fait acte de cession de droit de la part de Adipson en cas de dépôt de la mascotte à cet organisme.

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Garanties de l'éditeur/Designer

L’Entreprise Adipson certifie détenir les droits d'exploitation et de revente des mascottes  présentes sur le site http://www,adipson,fr et http://shop-le-lapin-rose.blogspot.fr/ et déclare que toutes les productions  sont des créations artistiques authentiques du secteur design de cette entreprise.

DESIGN DE MASCOTTES CARTOONS TOUT PUBLIC
Adipson 441 981 669 R.C.S Toulon – Code Naf 721Z.

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